Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBATEL
/
COMPOUND No 9
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPOUND No 9
ROBATEL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3069549
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2030

Présentation de la marque COMPOUND No 9

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ROBATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPOUND No 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBATEL domicilié(e) 12 RUE DE GENÈVE, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 521 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France.

La marque COMPOUND No 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPOUND No 9 arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

ROBATEL a également déposé les autres marques suivantes : PNT 7 , Compound no22 , PPB , Compound no10 , PNT3 , I.A.R. , EQUILIS , Compound no21


ROBATEL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 12 RUE DE GENÈVE, 69740 GENAS - France - SIREN 957521156


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450930 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 19 août 2020 n°2757151 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-19

Blindages ; blindages de protection contre les neutrons, les matières radioactives ; coffres blindés ; conteneurs blindés ; cuves blindées ; récipients d'emballage blindé ; portes blindées, garnitures de porte blindée ; revêtement de parois blindées. Armatures de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtement de parois non métalliques ; panneaux de portes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.